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Éditeur du site

Le site tamel.fr (et ses sous-domaines) est édité par la société EURL Centres d'Affaires TAMEL, société à responsabilité limitée à associé unique, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro SIREN 752 540 831.

Siège social : Marseille (France)
Gérant unique & Directeur de la publication : M. Mehdi TAMELGHAGHET
Téléphone : 04 12 050 000
Email : contact@tamel.fr
N° TVA intracommunautaire : FR79 752540831

Agréments et autorisations

• Agrément préfectoral de domiciliation n° 2021/AEFDJ/13/03 délivré par la Préfecture des Bouches-du-Rhône (articles L123-11-2 et suivants du Code de commerce). Couvre les agences DCM/BPM de Marseille (1er, 3e, 5e, 7e, 15e). Un agrément Préfecture du Var est en cours pour l'agence de Toulon.
• Immatriculation ORIAS n° 20002674 (Organisme pour le Registre unique des Intermédiaires en Assurance, Banque et Finance) pour les activités de courtage en assurance (IAS), courtage en opérations bancaires et services de paiement (IOBSP) et conseil en investissements financiers (CIF). Vérifiable sur orias.fr.
• Habilitation SIV n° 208293 (Système d'Immatriculation des Véhicules) délivrée par le Ministère de l'Intérieur pour les opérations de carte grise (activité CGM).

Hébergement et infrastructure

Le front-end est hébergé par Vercel Inc. (340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis) sur leur infrastructure de bordure (Edge Network). L'API et la base de données sont hébergées dans l'Union européenne (région Frankfurt) par Render Services Inc. et Supabase Inc. Les transferts hors UE éventuels relèvent des clauses contractuelles types de la Commission européenne (article 46 RGPD).

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site tamel.fr (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, bases de données) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

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